Livret sécurité Petites Villes de demain
Philippe Bonnaud2022-12-12T09:34:13+01:00
Élaboré en collaboration avec les Directions générales de la gendarmerie (suite…)
décembre 2022
Nouvelles fiches pratiques en ligne : la contribution scolaire et l’entretien des voies communales
Sophie VAN MIGOM2022-12-15T17:11:06+01:00
Fiche pratique : La contribution scolaire Fiche pratique: L’entretien des (suite…)
novembre 2022
Plan de sobriété énergétique.
Zohra Mokrani2022-11-04T10:53:19+01:00
Quelles actions mettre en place au niveau du bloc communal (suite…)
octobre 2022
Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers GalerieNote de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers
Note de conjoncture : Mesures fiscales du projet de loi de finances 2023, Projet de loi de programmation des finances publiques 2023-2027, point marchés financiers
Sylvie Calin2022-10-27T17:26:50+02:00
Le projet de loi de finances (PLF) pour 2023 a (suite…)
septembre 2022
BIODIVERSITE : de quoi parle-t-on ?
Sophie VAN MIGOM2022-09-15T15:00:41+02:00
Suite à la visioconférence animée par l’ARB Occitanie : BIODIVERSITE (suite…)
LES LEVIERS D’ACTION FACE AUX IMMEUBLES ABANDONNES SUR VOTRE COMMUNE
Sophie VAN MIGOM2022-09-14T17:56:15+02:00
Pour compléter la thématique abordée en visioconférence organisée en partenariat (suite…)
Année scolaire 2022-2023 : protocole sanitaire
Philippe Bonnaud2022-09-02T07:37:25+02:00
Le présent cadre sanitaire est destiné aux collectivités territoriales, aux (suite…)
août 2022
Prolongation du dispositif de soutien de l’aide à l’investissement dans la restauration scolaire jusqu’au 31 octobre 2022 et modification éligibilité « Cantines à 1 euro » GalerieProlongation du dispositif de soutien de l’aide à l’investissement dans la restauration scolaire jusqu’au 31 octobre 2022 et modification éligibilité « Cantines à 1 euro »
Prolongation du dispositif de soutien de l’aide à l’investissement dans la restauration scolaire jusqu’au 31 octobre 2022 et modification éligibilité « Cantines à 1 euro »
Sylvie Calin2022-08-30T16:35:59+02:00
AIDE A L’INVESTISSEMENT RESTAURATION SCOLAIRE Présentation de l’aide Pour mémoire, (suite…)
Dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2022 GalerieDotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2022
Dotation particulière relative aux conditions d’exercice des mandats locaux – Notification des attributions individuelles au titre de l’exercice 2022
Sylvie Calin2022-08-26T15:01:07+02:00
La publication au JORF n°0189 du 17 août 2022 de (suite…)
Loi de finances rectificative 2022 – 1 : Le contexte et les mesures intéressant les collectivités locales
Sylvie Calin2022-08-30T16:06:41+02:00
La loi de finances rectificative (LFR) pour 2022 ouvre 44 (suite…)